Le conseil municipal s'est réuni en session ordinaire, lundi 19 février en fin de journée. Plusieurs personnes hors conseil municipal assistaient à la séance et ont été présentées par le maire Jacques Bilirit dès le premier point à l'ordre du jour. La Fourquaise Bénédicte Billaud effectue un stage au secrétariat de mairie dans le cadre de sa formation en alternance. Elle prépare un diplôme universitaire pour les carrières territoriales en milieu rural (DU CTMR). «Marie Mallet, âgée de 27 ans originaire de Grignols, vient d'être recrutée au secrétariat en remplacement de Brigitte Couleau qui va partir à la retraite au 1er septembre» a déclaré Jacques Bilirit. «Jusqu'au 31 août, elle bénéficie d'un contrat de 20 heures par semaine avant de basculer à 35 heures pour assurer l'accueil, l'urbanisme, l'état civil, le temps périscolaire, le cimetière, la surveillance de la cantine et la gestion de la bibliothèque». Concernant le deuxième point à l'ordre du jour, c'est Antoine Bercé, chargé de mission énergies renouvelables à Val de Garonne Agglomération (VGA) qui est intervenu. «La loi d'accélération des énergies renouvelables est un outil pour la définition du potentiel de développement des énergies renouvelables. Les zones d'accélération ne sont pas imposées aux communes. Des zones d'exclusion pourront être identifiées dans un second temps». «VGA a proposé une charte sur l'agrivoltaïsme» a ajouté Jacques Bilirit. «Dans un premier temps, un atelier de quatre conseillers municipaux va identifier des zones d'accélération avant une concertation du public, un débat à VGA et la délibération en conseil municipal». Autres délibérations. Les élus ont mandaté Territoire d'énergies 47 pour une étude d'opportunité d'une chaufferie collective pour un réseau de chaleur urbaine à base de bois. La prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour les agents, proposée aux collectivités par l'Etat et à verser par la commune, se monte à 2 202 €. Des réunions sont organisées pour l'aménagement d'une aire de jeux. Le prix des stères de bois en forêt communale a été augmenté de 2 euros.
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A Fourques sur Garonne : Une secrétaire de mairie part à la retraite, une autre arrive
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Au Mas d'Agenais : Le visage immobilier du centre-bourg va changer
Le dernier conseil municipal de l'année s'est réuni mercredi soir 20 décembre à la mairie, place d'Alsace. Trois conseillers municipaux absents excusés avaient donné leur procuration. Toutes les délibérations ont été votées à l'unanimité. Sur au moins deux sujets à l'ordre du jour, c'est le nouveau visage immobilier du centre bourg qui a été évoqué par le maire Claude Lagarde. L'immeuble Le Grenier, futur Espace Rembrandt, situé place de la halle au blé est en cours de déconstruction pour un montant de 74 000 €. Les travaux de démolition devraient être achevés fin janvier. Pour l'immeuble Pollac, ancienne droguerie à l'angle de la rue de Biesheim et de la rue du Bois, les travaux de réhabilitation vont commencer courant janvier pour s'achever fin 2024. Un commerce prendra place en rez-de-chaussée et deux appartements T2 occuperont les deux étages. L'ouverture d'une supérette sur la route de Calonges, ex-magasin Gamm vert, devrait intervenir en juin. L'achat du 3e terrain pour le stade Norbert Teyssier sera effectif au cours du premier semestre 2024. La demande de dérogation à l'organisation de la semaine scolaire en 4 jours dans les écoles maternelle et élémentaire a été reconduite. Un apprenti de la Maison familiale rurale de Sainte-Bazeille va être embauché pour une formation sur les espaces verts. Toutes les associations massaises percevant des subventions publiques devront signer un contrat d'engagement républicain. Tous les tarifs de locations diverses, de carte de lecteur à la bibliothèque municipale, des régies, des entrées aux manifestations culturelles et des repas à la cantine scolaire ont été maintenus au prix de 2023. Une participation exceptionnelle de 100 € a été votée en faveur de l'APE du collège. Quatre conventions de mise à disposition de service au profit de Val de Garonne Agglomération (VGA) ont été reconduites. Une motion de soutien en faveur de l'entreprise Georgelin à Virazeil a été votée par les élus. L'aire de camping-car est déficitaire de plus de 1 000 euros sur les 11 mois de 2023. L'électricité y sera coupée à compter du 31 décembre.
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A Bouglon : Visite de la députée Hélène Laporte
Au cours de l'année 2024, l'ancien bâtiment de la Poste ne sera plus, sur la place du Foirail à proximité de la salle de sport. Il devrait être remplacé par l'Espace Foirail, un espace multi-activités comprenant un cabinet médical, une salle pour les associations, la Poste, France Services et une bibliothèque. Le maire José Balaguer et son conseil municipal se sont donné pour objectif de rencontrer les différents décideurs (Sous-Préfet, Président de la CCCLG, députée, Sénateur, Conseil Départemental, la SEM 47, Services de l’Europe) pour obtenir un appui pour les dossiers de subvention. La rencontre avec la députée Hélène Laporte était jeudi 16 novembre. «Le programme était de faire connaissance avec Hélène Laporte» a reconnu José Balaguer, «et de lui présenter le projet Espace Foirail et les réalisations dans le village». «En tant que membre de la commission d’élus de la dotation d’équipement des territoires ruraux du Lot-et-Garonne (DETR) et députée, je suis amenée à rencontrer régulièrement les maires de la seconde circonscription» a insisté la députée. «Le projet Espace Foirail de Bouglon étant éligible à un financement partiel dans le cadre de la DETR, il était important pour moi d'en connaître les détails afin d’être mieux à même de le défendre en commission».
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Au Mas d'Agenais, Florence Fournier-Lamothe de retour au conseil municipal
La séance ordinaire du conseil municipal de jeudi 1er juin a commencé par l'installation de Florence Fournier-Lamothe en remplacement de Francis Duthil démissionnaire. La nouvelle élue est âgée de 49 ans et est professeur des écoles. «Je suis contente de revenir au conseil municipal» a-t-elle déclaré au moment de son installation par le maire Claude Lagarde. Florence Fournier-Lamothe a effectué un premier mandat de 2014 à 2020 avec le maire d'alors Francis Duthil. Elle rejoint donc le groupe d'opposition avec Michel Naïbo et Pascale Villemur. Unanimité pour toutes les délibérations Indemnités du maire et des adjoints. Le maire a informé le conseil municipal des montants des indemnités mensuelles brutes versées aux élus. À savoir : Claude Lagarde, maire, 1341,84 €; Monique Combes, maire adjoint, 543,45 €; Benoît Nunes, 2e adjoint, 543,45 €; Lydie Mathieu, 3e adjoint, 543,45 €; Fernando Dias, délégué, 221,40 €; Stéphanie Espagne, déléguée, 221,40 €; Rébecca Féliers, 221,40 €. Reboisement en forêt communale. Dans le cadre du plan de relance, des travaux de reboisement sur une superficie de 5,84 ha seront effectués par l'Office National des Forêts pour un montant de 37 246 €. Commissions municipales. Florence Fournier-Lamothe, nouvellement installée, intègre les commissions municipales suivantes : éducation jeunesse solidarité, vie associative sports, culture tourisme communication, commission d'appel d'offres (suppléante), délégation de service public et concession (suppléante). Acquisition d'une parcelle à Venteuilh. Une allée a été achetée à trois propriétaires pour l'euro symbolique. Emploi d'adjoint administratif principal de 1re classe. Mylène Cadis, secrétaire actuelle, va prendre sa retraite à compter du 1er janvier 2024. Elle assurera la transition avec sa remplaçante en cours de recrutement pendant le mois de septembre. En octobre, novembre et décembre, elle récupérera un reliquat de congés. Tribunal administratif. Pour le contentieux avec Véronique Morgado-Da Costa, la municipalité sera défendue par un avocat bordelais devant le tribunal administratif.
Multiservices au centre bourg dans l'immeuble Pollac. Financement en recettes : DETR, 96 009 €; VGA, 85 511€; ANCT, 50 000 €; Fonds propres municipaux, 75 000 €. «Cette opération immobilière va générer 3 loyers, pour les deux appartements et pour le commerce» a déclaré le maire. Dissolution du syndicat intercommunal des transports scolaires collège Daniel Castaing. Les élus massais ont pris acte de la décision du conseil syndical et approuvent la répartition des fonds entre les différentes communes. Occupation de la halle au blé par les deux restaurants. L'avenant n°2 à la convention d'occupation a été modifié avec les éléments suivants : la surface attribuée à chaque restaurant a été doublée soit deux travées; le montant pour cette occupation est de 300 €; aucune banderole ne sera acceptée pour séparer chaque occupation; toute nouvelle situation de conflit verrait l'annulation de la possibilité d'occupation. Aire naturelle de camping des Allées. Ouverture le 15 juin. Les tarifs journaliers ont été reconduits : emplacement caravane 3 €; tente 2 €; nuitée adulte 1,5 €; gratuité pour les moins de 15 ans; pas de camping-cars. Location d'un immeuble, place du marché. La mise à disposition, à titre gratuit, du local appartenant à Cécile Humeau et attribué à l'association Rembrandt au Mas a été reconduite pour la période estivale. Centre de soins de la faune sauvage à Tonneins. Une subvention de 150 € a été attribuée au centre de soins tonneinquais. Florence Fournier-Lamothe n'a pas pris part au vote. Défibrillateur installé au cabinet des infirmières. Les élus ont accepté la prise en charge des frais de maintenance pour la somme de 160 € à condition qu'il soit placé à l'extérieur de la Maison de Santé. Compte épargne temps. Demandé expressément par le personnel, il a été instauré par les élus. Plan de chasse. Le Maire Claude Lagarde a félicité le président de la société de chasse pour le sérieux apporté à l'élaboration du document transmis. Sénatoriales. L'élection des grands électeurs massais (3 titulaires et 3 suppléants) aura lieu le vendredi 9 juin à 18 heures.
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Au Mas d'Agenais, Francis Duthil démissionne du conseil municipal
Les délibérations à l'ordre du jour du conseil municipal de jeudi soir 13 avril étaient consacrées essentiellement au budget. Mais ce sont finalement deux annonces annexes au cours des débats ou des questions diverses qui auront marqué cette session. La secrétaire de mairie Marie-Hélène Cadis prendra sa retraite au 1er janvier 2024 après 39 ans de service. Elle travaillera en binôme avec sa remplaçante à compter du 1er septembre 2023. Francis Duthil, ancien maire de la commune de 2014 à 2020 après avoir succédé à Sylvie Barbe et élu de l'opposition depuis 2020, a annoncé sa démission du conseil municipal. Il devrait être remplacé par Florence Fournier-Lamothe, la suivante sur sa liste de 2020 «Continuons d'agir pour Le Mas». Le détail des votes pour les 15 élus présents ou représentés lors de l'ordre du jour officiel : compte de gestion, compte administratif et affectation des résultats, unanimité; taux d'imposition et budget primitif : 12 pour et 3 abstentions; subventions communales : unanimité. «C'est 515 202 € d'excédent de fonctionnement en 2022 qui vont permettre d'envisager l'avenir incertain avec sérénité» a déclaré le maire Claude Lagarde. «Cette mesure prudente avec un matelas conséquent aurait dû être le bon moment pour baisser la taxe foncière de 5 points» a présenté Francis Duthil pour justifier son abstention et celles des deux autres élus de l'opposition. Les taux d'imposition ont donc été maintenus (soit 73,71 % pour le foncier non bâti; 49,93 % pour le foncier bâti; et 11,28 % pour la taxe d'habitation des résidences secondaires). Le budget primitif 2023 s'équilibre en dépenses et en recettes à hauteur de 1 833 553 € pour le fonctionnement et 1 421 859 € pour l'investissement. Au programme des investissements 2023 : Réhabilitation de l'immeuble place du marché, 434 051 €; aménagement immeuble Pollack, 274 000 €; esplanade des Allées, 5 500 €; restauration de 3 tableaux de la collégiale, 10 860 €; achat d'un terrain et création d'un stade, 209 885 €; habitat partagé, 84 000 €; bâtiments scolaires, 12 900 €; bâtiments communaux, 56 000 €.
Subventions communales.
L'enveloppe globale de 64 000 € a été reconduite comme en 2022. Le détail par associations sera fixé ultérieurement compte tenu des critères qui sont à l'étude. Les nouveaux critères retenus dépendraient du nombre d'adhérents de la commune ou hors commune, des formateurs, des cadres et moniteurs.
Conseil intercommunal de sécurité et prévention de la délinquance. Le représentant de la commune est Raphaël De Maïo.
Adressage. La nouvelle rue dans le lotissement débouchant sur la route de Moncassin portera le nom de «Chemin de la Garesse».
Subvention exceptionnelle. Une somme de 50 € a été attribuée à l'association sportive Les Pensées du lycée Val de Garonne.
Création d'un nouveau terrain. «L'accord tacite avec les deux propriétaires voisins du stade actuel Norbert Teyssier a été obtenu» s'est félicité le maire Claude Lagarde en ajoutant : «les demandes de subventions ont été déposées auprès de l’État (DETR), de l'Agence Nationale du Sport (ANS) et des fédérations sportives. Mais si on ne les obtient pas, le stade ne se fera pas, du moins en 2023»