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conseil communautaire

  • A la CCCLG : Commissions et indemnités, les autres dossiers de la séance de mi-mai

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    Le conseil de la communauté de communes des Coteaux et Landes de Gascogne (CCCLG) s’est réuni lundi 18 mai soir au siège. Compte tenu des rencontres récentes du président Raymond Girardi avec les responsables du Center Parcs, une délibération concernant l’extension du domaine de loisirs des Landes de Gascogne a été rajoutée à l’ordre du jour sur table. « La capacité d’extension serait de 336 cottages en trois étapes pour une capacité finale de 750. 150 emplois nouveaux seraient créés pour un investissement minimal de 130 millions d’euros » s’est félicité Raymond Girardi. Les élus ont validé à l’unanimité le projet d’extension du Center Parcs qui possède actuellement le plus fort taux d’occupation des tous les sites identiques de l’hexagone. Unanimité mais pas pour tout Le règlement intérieur a été reconduit à l’identique par rapport à l’édition précédente. Les commissions communautaires sont au nombre de 6 : budget finances et voirie, association sports culture et loisirs, agriculture forêt environnement, santé social enfance et petite enfance, urbanisme patrimoine monuments, déchets et assimilés Gemapi.

    Indemnités

    Quatre conseillers communautaires membres du bureau ont reçu une délégation spécifique : Julia Lafond aux transports scolaires, Bernard Tavernier à l’aménagement numérique, Sylvain Da Dalt au transport à la demande, Maurice Vendé pour France services, Florian Patacconi pour la Voie Verte. Marjorie Lassus, maire de Guérin s’est abstenue pour ces délégations. L’adoption des indemnités des élus a été validée à la majorité avec cependant deux votes contre (Marjorie Lassus de Guérin et Cédric Décamps de Houeillès) et une abstention (Florian Patacconi de Poussignac). Ce dernier a averti qu’il refusait son indemnité de vice-président. Les indemnités brutes mensuelles versées aux élus se montent à : 2 0004 euros (48,75 % de l’indice brut terminal) au président, 822 euros (20 %) à la première vice-présidente, 617 euros (15 %) aux autres vice-présidents, 144 euros (3,5 %) aux conseillers délégués. Le prochain conseil communautaire aura lieu le lundi 22 juin à 19 heures.

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  • A CCCLG : L'installation du nouveau conseil se poursuit

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    Le conseil de la CCCLG s’est réuni en session ordinaire, lundi 27 avril en fin de journée dans la salle de réunion de la maison communautaire. L’ordre du jour portait essentiellement sur les différentes délégations et désignations des élus dans les organismes extérieurs. Toutes les délibérations ont été prises à l’unanimité à l’exception de deux abstentions lors des délégations relevant des différentes vice-présidentes. La liste des délégations aux vice-présidents et leurs attributaires sont les suivants : Julie Castillo, budget finances voirie ; Alain Barat, agriculture forêt ; Jean-Paul Glorys, environnement ; Audrey Armellini, déchets et assimilés ; Jean-Marie Gouyou, Gemapi ; Denis Lamouroux, urbanisme ; Jérémie Bezos, patrimoine monuments ; Jocelyne Girard, santé social ; Aymeric Dupuy, enfance petite enfance ; Laurent Ducasse, associations sports ; Françoise Rivetta-Bourras, culture loisirs ; Stéphane Brunet, pôle d’équilibre territorial et rural (PETR). En toute première partie, les élus ont mis en place la conférence des maires et créé la commission locale d’évaluation des charges transférées. « Cela ne change rien à ce que l’on faisait précédemment, mais c’est une obligation légale » a reconnu le président Raymond Girardi. Toutes les délégations au président ont été reconduites comme dans le précédent mandat. « Mais tout ce qui correspond à une dépense passera en conseil communautaire » s’est-il engagé.

    La désignation des élus dans les organismes extérieurs a quasiment occupé le reste du conseil.

    Pôle d’équilibre territorial et rural : titulaires, Aymeric Dupuy et Dominique Oliveita ; suppléants, Jocelyne Girard et Françoise Rivetta-Bourras. Syndicat mixte d’aménagement hydraulique des bassins-versants de la Beuve et de la Bassane (SMAHBB) : Titulaire, Julia Lafond ; suppléant, Didier Le Jallé. Syndicat mixte du Ciron : titulaire, Jean-Paul Glorys ; suppléant : Cédric Decamps. Société d’économie mixte du Rieucourt : Raymond Girardi. Comité national d’action sociale : Raymond Girard. Association Initiative Garonne : titulaire, Carole Montigny-Capes ; suppléant, Laurent Girard. Comité de pilotage de la maison de santé avec l’hôpital local : Raymond Girardi, Jocelyne Girard, Cédric Decamps. Syndicat de l’Avance et de l’Ourbise : titulaires, Jean-Marie Gouyou (président sortant), Maurice Vendé, Alain Barat, Florian Patacconi, Raymond Girardi, Laurent Ducasse, Sylvain Dechelotte, Marie-Françoise Carles, Denis Lamouroux, Bernard tavernier, Aymeric Dupuy.

    Subventions

    Investissements : Racing club du Queyran, 3 000 euros ; Bruyère et Genêts, 178 euros ; FC Casteljaloux, 3 000 euros ; Crèche Lou Casao, 1 812 euros ; Vieux moteurs gascons, 576 euros ; Pétanque Casteljaloux, 265 euros. Clubs sportifs : Flèches des Portes de Gascogne, 300 euros ; FC Casteljaloux, 5 450 euros ; Association sportive Les Bruyères, 2 350 euros ; Club athlétisme Casteljaloux, 1 800 euros ; RCQ, 3 700 euros. Installation agricole. À Beauziac, 4 000 euros. Écoles : Saint-Martin-de-Curton, 150 euros ; Leyritz-Moncassin, 107 euros ; Sainte-Marthe, 400 euros ; Grézet, 98 euros.

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  • A la CCCLG : Une résidence intergénérationnelle en projet

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    L’avant-dernier conseil de la CCCLG s’est réuni lundi 24 novembre en fin de journée dans la salle de la maison communautaire. Toutes les délibérations de cet avant-dernier conseil de l’année ont été adoptées à l’unanimité. Pour la modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Fargues-sur-Ourbise souhaitant faciliter l’implantation d’une activité industrielle sur le territoire communal, les documents seront mis à la disposition du public du mardi 9 décembre à 9 heures au vendredi 9 janvier 2026 à 12 heures. Les pièces du dossier seront consultables en mairie de Fargues, au siège de la communauté de communes. Les observations du public pourront aussi être transmises par voie électronique (plu@3clg.fr) et par courrier postal. Le président Raymond Girardi a fait état au conseil du projet de construction d’une résidence intergénérationnelle, route de Leyritz sur la commune de Casteljaloux. Ce projet nécessite l’adaptation de la voirie pour des raisons de sécurité. Une convention de projet urbain partenarial sera conclue avec le porteur de projet « Les résidences Silver ». Les aménagements prévus consistent à élargir la voie communale n° 3 sur une longueur de 520 mètres, à aménager une voie piétonne d’une largeur de 1,40 m sur la même longueur. La convention estimée à 134 681 euros TTC définit les objectifs partagés par la CCCLG, la commune de Casteljaloux et le porteur de projet ainsi que les obligations des parties et les modalités financières d’intervention. Raymond Girardi a été désigné élu de la CCCLG pour siéger au conseil de surveillance de l’hôpital local de Casteljaloux dans le cadre du renouvellement tous les 5 ans. La parcelle cadastrée B 906 d’une superficie de 1 342 m² a été rétrocédée à Jean Griso pour la somme d’un euro dans le cadre de l’acquisition de plusieurs terrains pour l’agrandissement de la zone économique nord-est à Bouglon. Des subventions ont été attribuées comme suit : 105 euros à l’école du Grézet-Cavagnan pour une sortie scolaire ; 1 112 euros à l’ADMR Casteljaloux pour le changement des boîtes à repas.

  • A Grézet-Cavagnan : L'adoption du calendrier de déploiement de la tarification incitative a été reporté

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    Le conseil communautaire de la CCCLG s’est tenu mardi 20 mai en fin de journée au siège de la communauté de communes. Le premier point à l’ordre du jour concernait le calendrier de déploiement de la tarification incitative pour les ordures ménagères. Le calendrier prévisionnel proposé par le président Raymond Girardi après le travail de fond et l’installation des bornes d’apport volontaire était le suivant : fin mars 2025, fin de la collecte en porte ; 1er janvier 2026, passage effectif à la tarification effective ; septembre 2026, dernier avis de taxe foncière sur lequel apparaîtrait la TEOM sans part incitative ; septembre 2027, premier avis de taxe foncière sur lequel apparaîtrait la TEOM avec part incitative. Or la discussion qui s’est engagée a mis en évidence tous les problèmes qui apparaissent sur les points d’apport volontaire. Les délégués de Casteljaloux ont fait part d’un amoncellement permanent des sacs gris en dehors des conteneurs. « L’ouverture des trappes ne serait pas fonctionnelle » a reconnu Michel Ponthoreau de Fargues. « Il n’est peut-être pas opportun de parler paiement en ce moment » ont souhaité beaucoup de délégués. « On est dans une période très dure » a déclaré Raymond Girardi en rendant hommage aux agents communautaires et en regrettant que des bacs supplémentaires commandés en février ne soient toujours pas livrés. Il a donc proposé de reporter la délibération concernant l’adoption du calendrier de déploiement de la tarification incitative. Une commission élargie devrait se réunir dans les prochaines semaines pour aborder tous les problèmes. Toutes les délibérations qui ont suivi ont été adoptées sans remarques particulières des délégués.

    Subventions.

    Club de pétanque de Casteljaloux : 500 euros pour l’organisation du tournoi communautaire. FIAB de Bouglon : 3 000 euros. Tennis club de Houeillès : 250 euros. École de Villefranche : 250 euros pour deux sorties scolaires.

    Régime d’aides aux clubs sportifs pour les jeunes licenciés de moins de 18 ans.

    Rugby de Villefranche (99 jeunes) : 4 950 euros. Rugby de Casteljaloux (109) : 5 450 euros. Hand-ball de Casteljaloux (106) : 5 300 euros. Basket de Sainte-Gemme (83) : 4 150 euros. Tennis club de Casteljaloux (34) : 1 700 euros. Cyclo sport de Casteljaloux (8) : 400 euros. Moto club d’Antagnac (14) : 700 euros. Pétanque de Pindères (1) : somme forfaitaire de 300 euros. Pétanque de Casteljaloux (1) : 300 euros. Football de Casteljaloux (117) : 5 850 euros.